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Préambule
Tout adhérent(e) doit prendre connaissance du présent règlement intérieur et a l’obligation de s’y conformer.
Le simple fait d’être membre de l’association «ABC» implique de facto l’acceptation de ce règlement intérieur.
Toutes les décisions concernant le fonctionnement de l’association sont prises par les membres du bureau et les animateurs après délibération.
Article 1er. Objectifs du Règlement Intérieur
Le présent règlement a pour but de définir :Les règles de fonctionnement de l’association et les relations de celle-ci avec ses membres.
Les droits et devoirs individuels des membres de l’association.
Article 2. Adhésions et cotisations
L’adhésion est obligatoire afin de participer aux activités de l’association. Toute personne désirant adhérer remplit un bulletin d’adhésion et s’acquitte de la cotisation. La cotisation annuelle couvre la période du 1er septembre au 31 août. Elle comprend une part destinée au fonctionnement de l’association, aux licences, ainsi qu’aux assurances.
L’appel à cotisation se fait chaque année durant le mois de septembre et ce avant le 30 courant (pour les randonneurs), chaque adhérent doit alors remplir sa fiche d’adhésion et pour les randonneurs, fournir un certificat médical portant la mention « pas de contre indication à la randonnée pédestre « .
Tout adhérent n’ayant pas à la date de clôture procédé à ces formalités, se verra de facto exclu.
Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par délibération du Conseil d’Administration sur demande des membres du bureau, voté lors d’une Assemblée Générale. Le paiement de cotisation se fait par chèque à l’ordre de l’Association. Toute cotisation versée à l’Association est définitivement acquise. Un remboursement de cotisation en cours d’année ne peut être exigé pour quelque raison que ce soit et notamment en cas de démission, exclusion ou décès d’un membre.
Article 3. Exclusions
Conformément à l’article x des statuts de l’association, un membre peut être exclu pour les motifs suivants :
- Non paiement de la cotisation annuelle
- Défaut de certificat médical
- Non-présence aux réunions
- Matériel, local, détérioré
- Comportement dangereux
- Propos désobligeants envers les autres membres
- Comportement non conforme à l’éthique de l’association
- Non-respect des statuts et du règlement intérieur
- Etc.
Après l’exclusion prononcée par le Conseil d’Administration, l’intéressé est invité à faire valoir ses droits à la défense auprès de celui-ci.
Article 4. Recettes de l’Association
Les recettes de l’association proviennent de :
- La cotisation annuelle de chaque adhérent, de même que le droit d’entrée pour les nouveaux adhérents.
- Le paiement par les adhérents de frais de participation aux diverses activités.
- Des subventions demandées par l’association.
Article 5. Compte de Gestion
Les dépenses sont axées sur l’activité principale de l’association telle que définie dans les statuts et sont constituées des dépenses induites directement par ces activités et des dépenses d’administration courante indispensables.
Pour garantir la bonne tenue de la comptabilité, l’assemblée générale nomme un vérificateur pour une durée d’une année.
Article 6. Activités de l’Association
L’association propose à ses adhérents diverses activités de loisirs à but culturel et sportif. Ces activités sont regroupées au travers des sections : Randonnées, Culture, Voyages, Jeux de Société, Festivités.
Chaque section est animée par un ou plusieurs animateurs. Chaque responsable de section propose au bureau des projets (voyages, sorties, conférences, etc.) dûment quantifiés. Après validation par celui-ci, le projet est finalisé et communiqué aux adhérents par l’intermédiaire du programme mensuel.
Article 7. Randonnées
Les randonnées se font en groupe et sont organisées par les animateurs. L’association se réserve le droit de modifier ou d’annuler des sorties, notamment en raison de l‘indisponibilité de l’animateur de la randonnée (s’il ne peut se faire remplacer) ou en raison de mauvaises conditions climatiques.
L’animateur de la randonnée est mandaté par le Président et il a seul autorité sur la conduite du groupe. Tout adhérent(e) qui s’éloigne du groupe, voire le quitte, dégage la responsabilité de l’association et de l’animateur.
L’objectif est la pratique de la randonnée pédestre, sans esprit de compétition dans un milieu convivial et sportif, afin de découvrir aussi bien le patrimoine culturel que l’environnement naturel, ce qui en fait une activité de loisirs.
Les chiens ne sont pas admis même tenus en laisse.
Les enfants de moins de 16 ans et de plus de 10 ans sont admis avec et sous la responsabilité d’un parent, présent à la sortie. Dans tous les cas, l’accompagnateur est seul juge pour accepter ou refuser les enfants selon la difficulté de la randonnée.
Article 8. Organisation de l’Association
Le Programme Mensuel est établi en règle générale pour le mois à venir et envoyé par mail aux adhérents. Il est à disposition également sur le site internet de l’association et affiché au local.
Le programme ainsi rédigé est un document « officiel » et seul l’ensemble des activités mentionnées sur celui-ci est couvert par l’assurance responsabilité civile de l’Association.
Dans le cas ou des membres de l’association, à titre personnel, organisent quelque activité que ce soit, celle-ci ne saurait être faite sous l’égide de l’association.
Article 9. Matériel & Local
L’association met à la disposition de ses adhérents, un local pour ses réunions et activités. Il est donc demandé à chacun pour son utilisation un comportement responsable, respectueux d’autrui pour le bien de tous et notamment :
- De veiller à la bonne utilisation des appareils de chauffage (économie)
- De veiller à l’extinction de toute lumière avant son départ (économie)
- De veiller à la propreté de l’ensemble (on nettoie après usage)
- De veiller au rangement du mobilier
Pour le matériel à disposition, il en va de même.
Article 10.Engagement moral
Pendant les activités organisées par l’association, l’adhérent(e) s’engage à s’abstenir de tout comportement irrespectueux ou agressif envers quiconque, et à respecter les consignes de sécurité et les instructions données par les animateurs. L’adhérent(e) s’oblige également à respecter la propriété d’autrui. Tout manquement à ces obligations ne saurait engager la responsabilité de l’association.
Politesse, respect d’autrui et une certaine discipline sont exigés de la part des adhérents vis à vis des animateurs d’activité et des guides lors des visites, mais aussi vis à vis des autres participants.
La convivialité est un des fondements de la vie associative, et chaque adhérent(e) doit se sentir bien au sein de l’association, aussi la formation de « clans » ou de « chapelles » au sein de l’association n’est-elle pas souhaitable.
Chaque adhérent(e) peut apporter sa pierre à l’édifice par des remarques et suggestions constructives et positives. Toutes ces remarques et suggestions dûment formalisées, portées à la connaissance du bureau seront prise en considération et débattues, et réponse sera faite.
Tout manquement grave ou répété au présent règlement intérieur peut entraîner l’exclusion.
Article 11. Voyages & Sorties
Pour les voyages et sorties l’association doit souvent avancer des frais de réservation, il est demandé des acomptes. Les modalités afférentes à chacune de ces manifestations précisent en détail date et montant. Le montant final du coût d’une manifestation peut varier, en effet certains déplacements sont forfaitaires et dépendent donc in fine du nombre de participants. Néanmoins, dans la mesure du possible, il est toujours donné une approximation au plus juste.
Le versement du premier acompte, outre accord préalable, a valeur d’engagement définitif. Les acomptes ne sont pas remboursables, en cas de désistement non justifié (maladie, décès). En cas de désistement de dernière minute, le paiement intégral sera exigible.
Covoiturage : L’animateur de la sortie assurera le dispatching et l’itinéraire des véhicules. Il est demandé une participation forfaitaire aux frais de route par voiture. Ce coût voiture est fixée et communiquée par avance pour chaque sortie, il est à régler directement au propriétaire du véhicule.
Le lieu et l’heure du départ étant fixés suffisamment à l’avance, un retard ponctuel peut-être accepté sous réserve d’en informer au préalable l’animateur. Au delà d’un délai d’attente raisonnable et sans autre information, le groupe prendra le départ.
Article 12. Assurances
L’association est couverte pour ses activités par une assurance de responsabilité civile vis-à-vis des tiers. Chaque membre est assuré individuellement pendant et en dehors des sorties de l’association, en responsabilité civile, défense et recours, frais de recherche et de secours, et dommages corporels (licence UFOLEP).
Article 13. Accident
En cas d’accident grave, l’animateur est chargé d’appeler les secours puis d’avertir éventuellement un proche de la personne blessée. L’animateur doit s’assurer que la déclaration d’accident est remplie et transmise dans le délai imparti de 5 jours ouvrés.
Article 14. Certificat Médical
Conformément à l’article L. 231-2 du code du sport et au règlement médical de la Fédération, la délivrance d’une licence sportive est subordonnée à la production d’un certificat médical attestant l’absence de contre-indication à la pratique des activités physiques et sportives. En ce qui concerne notre association, le certificat médical sera exigé chaque année au moment du renouvellement de la licence.
Article 15. Communication
La communication interne s’effectue par e-mails et par consultation du site Internet de l’association. Toutefois, les adhérents ne disposant pas d’Internet sont tenus informés par communication écrite lors de leur venue au local.
Article 16. Site Internet
L’association dispose d’un site internet et s’engage à respecter la vie privée, conformément à la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Le droit d’accès et de rectification s’exerce par écrit auprès de Monsieur ou Madame le/la président(e) de l’association.
Les adhérents autorisent la diffusion de photographies prises dans le cadre de l’activité de l’association à des fins de représentation (site internet, blog, publications de l’association …).
Le présent règlement intérieur a été adopté à la majorité lors de l’assemblée générale, après délibération du Conseil d’administration sur proposition du bureau.
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